Cabinet du Dr Agnès KAMOUN

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Coûts et prise en charge

Le tarif des traitements d’orthodontie est libre. Le coût d’un traitement orthodontique varie selon la pathologie, le type d'appareil et la durée du traitement (de 6 à 36 mois) et sa prise en charge par la Sécurité sociale est en fonction de l’âge du patient.

Quel est le coût d’un traitement orthodontique ?

  • Une première consultation a pour but de réaliser un bilan orthodontique afin de déterminer si un traitement s’impose et à quel moment le commencer. Sans engagement, elle permet de vous informer sur les différentes options possibles.
  • Le coût du traitement dépendra du type d’appareil, de la durée du traitement et du problème initial.
  • Dans tous les cas, un devis (pour la Sécurité sociale et votre mutuelle) vous sera remis avant de débuter le traitement. Ses modalités administratives vous seront également communiquées.
Chaque traitement est différent et adapté au cas du patient.

Avant l’âge de 16 ans

  • Les traitements d’orthodontie sont pris en charge par l’Assurance Maladie sous réserve d’obtenir l’accord préalable de votre caisse de Sécurité sociale et s’ils sont commencés avant le 16e anniversaire de l'enfant. La somme prise en charge est toujours la même, quels que soient le praticien et le type d’appareil, soit 193,50 € par semestre.
  • La demande d'accord préalable est à compléter avec votre praticien (formulaire S3150). Elle est ensuite à adresser au Dentiste conseil de votre caisse d'Assurance Maladie. Si dans un délai de 15 jours, vous ne recevez pas de notification de refus, considérez que votre demande a été acceptée.
  • L'accord de votre caisse d'Assurance Maladie étant valable 6 mois, vous devez débuter les soins avant la fin de ce délai. Une demande peut être faite pour 2 semestres consécutifs. Dans ce cas, le praticien obtient un accord pour un an et l’entente préalable est valable un an.
Votre orthodontiste vous remettra un devis détaillé avant de commencer le traitement.

Tarifs et remboursement des traitements orthodontiques

Source : ameli.fr
Traitement d'orthodontie Tarif Base du remboursement Taux de remboursement Montant remboursé (1)
Traitement par semestre
(6 semestres maximum)		 Honoraires libres 193,50 € 100% 193,50 €
Séance de surveillance
(2 séances maximum par semestre)		 Honoraires libres 10,75 € 70% 7,53 €
Contention 1ère année Honoraires libres 161,25 € 100% 161,25 €
Contention 2ème année Honoraires libres 107,50 € 70% 75,25 €
Six semestres de prise en charge sont prévus quelle que soit la pathologie et le praticien.

Après l’âge de 16 ans

  • Après l’âge de 16 ans, le traitement est à la charge du patient. Votre Organisme complémentaire vous informera des conditions éventuellement prévues par votre contrat d’adhésion.
  • A titre exceptionnel, une prise en charge d’un semestre (non renouvelable) de traitement par l’Assurance Maladie est possible, si une préparation orthodontique est nécessaire en préalable à une intervention de chirurgie maxillo-faciale. La présentation du certificat du chirurgien vous sera demandée.
Au-delà de 16 ans, la prise en charge varie selon votre contrat d’assurance complémentaire.

À savoir

La différence entre les honoraires et le remboursement de la Sécurité Sociale peut être prise en charge, partiellement ou en totalité, par votre complémentaire de santé. Ce remboursement varie selon le contrat souscrit. Renseignez-vous auprès de votre mutuelle.

La période de contention (consolidation des résultats obtenus) est prise en charge sur une durée de deux ans. Le remboursement varie selon qu’il s’agit de la 1ère ou de la 2e année de soin.

Dernière mise à jour le 23/03/2018

Source : Webdentiste